Pour ou contre ? 10 ans d’emprisonnement pour une personne qui transmet le VIH

Sandra : Nous allons parler maintenant de la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH, alors oui, gros sujet, c’est parti. Alors en 2006, le Conseil National du Sida, le CNS, avait déjà émis des recommandations sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH, dans cet avis, le Conseil s’interrogeait, je cite, principalement sur les conséquences des procès sur les principes fondateurs de la prévention de la transmission du VIH et recommandait un renforcement global des politiques de prévention. Mais ces recommandations sont aujourd’hui insuffisantes aux vues des progrès de la recherche qui ont transformé les outils et stratégies de prévention, c’est pourquoi le CNS s’est à nouveau penché sur cette question pour évaluer en France les modalités juridiques et les conséquences sociétales et sanitaires de la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH et de l’exposition aux risques non suivis de transmission. Nous aurons l’occasion prochainement d’en parler en détail avec un ou plusieurs membres du CNS car j’ai pris l’initiative de les inviter pour en discuter ensemble. Là je vous propose une première discussion à la suite du micro-trottoir qu’a réalisé Alexandre. Cela dure 9 minutes, on écoute et on débat après.

Début du micro-trottoir

Kevin : Oui, moi je m’appelle Kevin, et ma profession, c’est administrateur réseau. Donc j’ai 25 ans.

Thomas : Bonjour, je m’appelle Thomas, j’ai 34 ans et je suis bijoutier.

Eva : Je m’appelle Eva, j’ai 37 ans et je suis graphiste.

John : Je m’appelle John, j’ai 31 ans, et je suis fonctionnaire.

Alexandre : La dernière fois que vous avez eu des relations sexuelles, est-ce que vous avez utilisé des préservatifs.

Kevin : Oui.

Thomas : Oui.

Eva : Non. C’était pour faire un bébé donc ça n’était pas très utile ! Donc voilà, non, clairement pas.

John : Toujours, je suis un grand flippé à ce niveau-là.

Alexandre : Est-ce que vous connaissez d’autres maladies sexuellement transmissibles en dehors du VIH.

Kevin : Je connais, hépatite, et d’autres. Oui, hépatite et il y en a d’autres, mais j’ai oublié le nom.

Thomas : Les cystites ? Je pense qu’il y a la vérole, je ne sais plus comment ça s’appelle maintenant ça. Il y a les herpès génitaux. Voilà, ça c’est ceux que je connais.

Eva : Ah oui mais là du coup, je crois que c’est l’hépatite B ? Je ne sais plus de A, B, C, mais je crois que c’est le B. Après il y en a plusieurs mais en fait je ne connais pas les noms en français c’est ça le problème donc.

John : Je ne sais pas, le papillomavirus par exemple, la blennorragie, je ne sais pas. Mais il y en a tellement ! La syphilis, qu’est-ce qu’il y a d’autre encore…

Alexandre : Savez-vous comment on attrape le VIH ?

Kévin : On peut l’attraper avec des rapports non protégés, avec des seringues, et la transmission verticale, de maman à enfant.

Thomas : Ecoutez, on en parle depuis le primaire, j’ai 34 ans donc je ne pense pas tout connaître mais oui, il y a les rapports sexuels, la drogue, enfin les échanges de seringue, les transplantations, enfin, comment on appelle ça, les transfusions sanguines, bon je dois en oublier hein, mais je pense que celles-là c’est les plus médiatiques.

Eva : Oui, bah de toutes les façons voilà, sexe sans préservatif, voilà, après je crois que ça peut aussi se transmettre par le sang mais du coup, c’est plus compliqué de toute façon.

John : Oui, il y a plein de solutions oui, plein de possibilités ! Rien que la transfusion par exemple, ce genre de choses. L’utilisation de seringues, les gens qui se shootent, les camés, même dans certains actes médicaux hein, il suffit qu’il y ait un problème tel qu’il soit, on peut attraper le virus du SIDA, comme ça. Comme les rapports sexuels.

Alexandre : Du coup est-ce que vous connaissez les moyens de se protéger du VIH ?

Kévin : Les moyens sûrs de se protéger, c’est utiliser les préservatifs. Je pense que le moyen le plus sûr c’est de ne pas avoir de rapports.

Thomas : Il n’y a que le préservatif je pense hein. Et puis c’est tout !

Eva : C’est le préservatif.

John : Le premier dont on vient de parler depuis le début, ça s’appelle le préservatif. Mais il y a aussi des moyens de contraception pour les femmes, elles ont aussi le préservatif féminin, ce genre de choses. Après je ne crois pas qu’il y ait de traitement encore pour ça hein ! Donc il y a des petites pilules miracles qui, à mon avis, enrayent le syndrome du VIH lorsqu’on l’a contracté dans les quelques heures qui suivent.

Alexandre : Imaginons, quelqu’un vous a transmis le VIH, vous connaissez cette personne, qu’est-ce que vous faîtes ?

Kévin : Franchement, je ne sais pas.

Thomas : Si c’est quelque chose d’intentionnel effectivement, bon, il y a de quoi s’énerver, si c’est inintentionnel, bon, je pense que c’est la vie, il y a des hauts et des bas, à nous de nous protéger.

Eva : Ah, ça c’est une question super difficile. Tout d’abord, déjà, il faut contacter la personne, pour voir si la personne est au courant elle-même, voilà, pour la mettre en garde. Et après je ne sais pas du tout comment est le règlement au niveau de la loi. Donc s’il faut la déclarer quelque part, pour éviter que ça se transmette comme ça. Mais de toute façon je pense que la première chose, c’est de vraiment contacter la personne et voir sa réaction aussi. Si elle en a conscience, comment ça se fait qu’elle ne se soit pas protégée ou qu’elle n’a pas protégé son entourage surtout.

Alexandre : Et si elle était consciente du risque, qu’est-ce que vous feriez du coup ?

Eva : Je crois que là il faut porter plainte, carrément, non ? Je ne sais pas si c’est possible, mais j’imagine que oui. Et voir après la démarche à faire parce que moi je ne saurais pas trop comment on fait. Mais je me renseignerai auprès de la police.

John : Je pense que je lui dis, déjà. Et ensuite, je pense que je serais un peu fâché quand même. Et je ferais en sorte que la situation ne se reproduise pas peut-être avec d’autres personnes.

Alexandre : Est-ce que vous envisageriez, peut-être, le recours pénal ?

John : Non, je ne pense pas. Je ne vois pas trop l’intérêt et je pense qu’il vaut mieux convaincre la personne, justement, de faire attention, et de ne pas mettre les autres en danger, plutôt que d’être dans une procédure qui, à mon avis, serait longue. C’est une question de conscience quand même, et d’éducation, donc je pense que ça ne servirait à rien.

Alexandre : Selon vous, est-ce que la personne séronégative, en ayant volontairement des rapports non protégés, a un peu sa part de responsabilité dans la contamination ?

Kevin : Après il faut connaître le partenaire hein, lorsque l’on a des rapports. Faut connaître le partenaire.

Thomas : Evidemment, oui, oui, de toute façon, ça il faut être un minimum sûr de la personne avec qui l’on fait l’amour aujourd’hui. Ce n’était peut-être pas le cas il y a quelques années mais maintenant c’est comme ça, voilà.

Eva : Ah bah non, mais je crois qu’on ne peut pas du tout généraliser comme ça. Donc ça c’est très très difficile à dire, je crois que c’est sûr que tout le monde sait que le meilleur moyen de protection, c’est le préservatif, mais on connait tous des situations où l’on a dépassé. Donc du coup je crois que là je ne préfère pas dire ça parce que vraiment, ça peut quand même arriver à tout le monde hein.

John : Ah oui oui, complètement oui. Oui parce qu’on n’est jamais à l’abri de rien, et on peut être porteur sain par exemple en étant séronégatif, et justement quand même, transmettre le virus chez quelqu’un, et ça va déclencher une séropositivité, donc oui. De toute façon, c’est un comportement à risque, tel qu’il soit.

Alexandre : Est-ce que vous consentiriez à avoir une relation sexuelle protégée avec une personne que vous savez porteuse du VIH ?

Kevin : Non.

Alexandre : Pour quelle raison ?

Kevin : Pour une raison en fait, je ne serais pas à l’aise. Parce que pour avoir une relation il faut être à l’aise.

Thomas : C’est quand même difficile ça. Honnêtement, non. Non parce que l’on n’est pas l’abri d’un [souci] de préservatif, ça m’arrive de temps en temps. Donc non, comme ça m’arrive, j’ai déjà eu des coups de stress à cause de ça, donc si en plus j’en rajoute une couche, non. Franchement non. Désolé pour ces personnes-là hein, mais voilà, c’est comme ça quoi.

Eva : Non, je ne crois pas. Donc ça c’est une question super difficile après, je crois que ça dépend si l’on connait déjà la personne avant, ou si l’on est déjà amoureux de la personne avant que la personne attrape, elle, le VIH, mais non, je crois que ça serait très très difficile pour moi.

John : Je pense que ça dépend du rapport de confiance et d’intimité que l’on a avec la personne.

Alexandre : Une personne qui transmet le VIH à une autre personne, elle peut encourir jusqu’à 10 ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende. 15 ans si circonstances aggravantes. Est-ce que vous trouvez cette peine juste ?

Kevin : Oui, je trouve que c’est normal. Cela va inciter les gens à ne pas faire n’importe quoi, les gens qui connaissent leur pathologie.

Thomas : Oui, alors effectivement il y a 20 ans, quand il n’y avait pas de traitements entre guillemets, je pense que ça serait peut-être un peu léger. Aujourd’hui il y a des traitements quand même, apparemment assez efficaces, donc je pense que ça doit diminuer un peu le risque pénal.

Eva : C’est très difficile parce que du coup ça peut, ça risque très fortement de coûter la vie à la personne qu’elle a contaminée. Du coup je crois que 10 ans, ce n’est pas beaucoup surtout quand quelqu’un continue à le faire. Mais en même temps, moi je trouve que les trucs comme ça c’est très très difficile de juger, parce que dire voilà, non, une personne qui a commis une horreur comme ça, il faut la mettre en prison à vie, je ne sais, pas, je ne sais pas. Mais pour moi c’est une espèce d’homicide quand même de faire un acte pareil. Donc je crois que là, il faut vraiment trouver des moyens. Mais moi je ne suis pas psychologue, je ne suis pas juriste non plus, donc je ne sais pas du tout comment c’est possible de faire arrêter une personne, mais tout d’abord il faut comprendre pourquoi elle fait ça, pour se venger, pour, je ne sais pas, pour faire comme si de rien n’était, pour… Donc voilà, il vaut mieux, vraiment faire une thérapie ou voir avec un psychologue comment empêcher les personnes comme ça de se comporter de cette manière-là.

John : Je ne sais parce que c’est la première fois que j’en entends parler. Là vraiment pour le coup, je n’étais vraiment pas au courant. Et je n’ai pas vraiment d’avis par rapport à ça, c’est difficile hein, ce n’est pas comme quelqu’un qui a volé une voiture ou qui a fait un accident de la route quoi. Je ne sais pas trop quoi dire. Je trouve que c’est très fort, mais en même temps, on contamine quand même quelqu’un, on met quand même sa vie en danger, donc au final la personne peut peut-être en mourir aussi, un jour, donc c’est vrai que c’est compliqué. Je pense que c’est dur en fait, de décider d’une sanction et de la faire appliquer.

Fin du micro-trottoir.

Sandra : Merci Alexandre pour ce micro-trottoir, alors une question, parce qu’il y a quand même des gens qui ont dit des bêtises sur les modes de transmission du VIH, alors Alexandre dis-moi. Quels sont les quatre modes de transmission du VIH ? Eh oui, question surprise !

Alexandre : Ah, ça je ne m’y attendais pas ! Les quatre modes de transmission, donc la transfusion sanguine. Faut pas me prendre de court comme ça, ça ne va pas le faire ! (rires) Les relations sexuelles non protégées. Donc le sperme.

Sandra : C’est dans les relations sexuelles en fait.

Alexandre : Zut.

Sandra : Tu transpires là !

Alexandre : Oui là… la transmission mère-fille.

Sandra : Mère à l’enfant, pas que.

Alexandre : Je voulais mettre dans la quatrième, mère-fils, à la fin, mais ça n’a pas marché (rires)

Sandra : Bien joué mais non ! Et la dernière ? Ah Philippe t’aide !

Alexandre : Ah oui, le partage de seringues !

Sandra : Voilà ! C’est ça.

Yann : C’est pas mal hein ? Trois sur quatre !

Sandra : Pas mal hein, pour un nouveau qui vient d’arriver. Bravo quand même ! Je précise aussi, pour les auditeurs, et puis ça tu en as parlé d’ailleurs après hors enregistrement, qu’une personne séropositive qui prend correctement son traitement, qui a une charge virale indétectable et qui n’a pas d’autre MST ne transmet pas le VIH. Donc effectivement, ça ce sont des questions qui se décident en couple, mais voilà, il faut le savoir et donc après tu en as parlé à ces personnes.

Alexandre : Et chez les quatre personnes que j’ai interrogées, personne ne le savait.

Sandra : Alors une question pour vous qui êtes autour de la table, je suppose qu’il y a beaucoup de réactions sur ce sujet, une question un peu difficile peut-être, avez-vous déjà pensé à porter plainte contre la personne qui vous a transmis le VIH si vous connaissez cette personne ? Alors, qui veut parler ? On prend un micro ! Là, ici, alors Rebecca, on y va.

Rebecca : Moi je voulais porter plainte. Mais là si je porte plainte, tout le monde saura ma situation donc j’ai laissé tomber, j’ai dit voilà je vais le laisser avec sa conscience, peut-être qu’il m’a contaminée, il va contaminer une autre fille encore, elle, elle ne va pas se laisser faire. Mais je connais cette personne-là, quand on s’est rencontré plus tôt je lui ai montré le test, je lui ai montré, que même s’il a confiance en lui on va aller faire le test ensemble, il m’a dit non, j’ai confiance, de toutes les façons, il me dit quand on vient ici en Afrique, on fait le bilan complet, patati patata. J’ai envie de toi, je veux faire un enfant avec toi. Pour moi c’était du sérieux. Je suis partie comme ça,  et après une semaine, trois semaines il me dit non, je ne t’ai jamais aimé, j’ai essayé de t’aimer. J’ai dit d’accord. Donc je ne comprends pas, quelques mois après j’ai fait le test j’ai compris que voilà, il m’a filé ça. Donc il voulait se casser et puis voilà, il ne sait pas quoi dire. Après je l’ai rappelé, je lui ai dit voilà, tu m’as fait ceci, donc tu savais que tu étais malade. Et tu m’as contaminée. Il me dit non, est-ce que ce n’est pas toi qui me l’a filé ? Je lui ai dit non, c’est faux. Moi j’ai fait mon test et je t’ai montré le test. Tu as vu mon test, et c’est toi qui m’a filé ça. Après voilà, mes amis m’ont conseillé de porter plainte, mes amis qui sont ici. Mais je n’ai pas voulu, j’ai parlé à mon médecin traitant, il m’a dit non, si tu portes plainte, ça veut dire qu’ici les gens sauront que tu es malade, et voilà, de bouche à oreille, tu seras rejetée par ta famille. J’ai voulu porter plainte, sincèrement, mais là je le laisse avec sa conscience, et puis voilà, il se connait. C’est comme ça.

Sandra : Yann, ensuite Zina.

Yann : Oui, alors je vais encore me faire quelques amis, mais je vous rappelle quand même que l’amour, ça se fait à deux, ça se décide à deux, autrement c’est un viol, donc je voudrais rappeler à tout le monde que moi, pour avoir eu des partenaires un petit peu comme tout le monde quoi, enfin des partenaires différentes, de castes différentes, de cultures différentes, pas forcément la discussion du préservatif arrive au moment où l’on fait l’amour. Arrêtons de nous mentir, arrêtons de se mentir à nous-mêmes ! Peut-être que la jeunesse est plus concernée, j’espère, si la prévention est un peu passée, machin bidule, mais j’en doute sérieusement pour connaître beaucoup de jeunes, en tout cas il y a plein de couples qui font l’amour, où la question du préservatif ne rentre pas en compte, forcément, au début du rapport. Donc après de trouver qui m’a fait, qui aurait pu me contaminer, tout ça, je comprends ta souffrance Rebecca, l’indignation et la haine que tu peux avoir envers ce garçon, mais, et encore en Afrique c’est peut-être plus difficile de trouver des préservatifs, mais il faut que les femmes obligent les hommes à mettre un préservatif tant qu’ils n’ont pas fait le test, autrement elles sont aussi responsables que le gars qui veut faire l’amour avec elles, oui ou non ?

Sandra : Alors. Loane ?

Loane : Moi je vais parler, c’est Loane. Moi j’ai été violée à l’âge de 17 ans, par un homme de 40 ans qui était séropositif et qui le savait. Il a contaminé d’autres personnes, il a pris 5 ans de prison pour mon viol, et pour ma séquestration. Mais quand il est sorti, il est sorti avec une amie à moi, il l’a contaminée aussi. Elle a porté plainte contre lui, j’ai apporté mon témoignage, et ça a été classé sans suite.

Sandra : Zina ?

Zina : En fait je suis un peu scotchée par ce que vient de dire Loane, ça m’a un peu bloquée. Pour ma part moi j’ai été contaminée par une amie, je suis ex-toxicomane, et je ne me serai pas vue du tout porter plainte parce que déjà en occident depuis pas mal de temps on est au courant, surtout dans le milieu toxicomane. J’étais informée, je savais que je pouvais l’attraper, et je ne vais pas lui en vouloir, elle ne le savait pas qu’elle l’avait. Et donc voilà, et par contre par rapport à cette loi, ce qu’a dit Loane c’est différent, il y a aussi par rapport à une agression, donc là c’est légitime de porter plainte, je trouve ça légitime. Par contre, j’estime que cette loi, hormis agression, je trouve, et comme on a entendu à un moment, c’était la mode, il y avait des mecs qui agressaient avec la seringue pour que les gars aillent retirer de l’argent avec la carte bleue. Bon, ça, oui, mais là c’est une agression. Mais sinon, je ne suis pas tellement pour cette loi dans le sens où il peut y avoir, bon je parle en occident hein, en occident on est informé, c’est un peu comme le dentiste, on n’est pas obligé de lui dire qu’on l’a parce qu’il est supposé se dire que l’on est tous [peut-être] séropositifs donc il se doit de faire attention. En occident on est informé, on sait que si l’on a une aventure comme ça avec un gars que l’on ne connaît pas bien, il peut y avoir un risque à ne pas mettre de préservatif, et il peut y avoir un revers de la médaille, c’est-à-dire que moi par exemple, le père de mon fils, je lui avais dit tout de suite que j’étais séropositive, il a refusé, j’ai insisté pour qu’il mette des préservatifs, à l’époque c’était en 93, lorsque l’on s’est rencontrés, il a refusé d’en mettre, et quand je l’ai quitté en 95, il m’a dit, il ne savait pas encore, il n’avait pas fait de test. Il n’a pas accepté que je le quitte, il m’a menacé, il m’a dit « Ecoute, je vais faire mon test, je suis sûr que je suis séropositif, et je vais porter plainte contre toi ». Donc je pense qu’il peut y avoir un revers de médaille, et au jour d’aujourd’hui, maintenant, on est pas mal informé, on sait où l’on va, et hormis dans le cas d’agression, je me répète je sais, mais hormis ça, je suis totalement contre ce genre de loi, parce qu’il peut y avoir des abus, et puis c’est à chacun de prendre soin de soi. Maintenant, dans d’autres pays où il n’y a pas d’informations, je ne me prononce pas. Voilà.

Transcription : Alexandre Bordes

 La suite dans une prochaine émission